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Brevet européen · EP1982625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1982625
Numéro de demande
EP08101938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2008
Publié
22 oct. 2008
Délivré
16 sept. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 202007005847 U 20.04.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

Czado, Wolfgang, Dr.

32429 Minden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.