Vorrichtung und System

Brevet européen · EP1982676 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1982676
Numéro de demande
EP08154040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2008
Publié
22 oct. 2008
Délivré
11 juil. 2012
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2028
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
GB 0706481 03.04.2007
GB 0712369 26.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

  7. 11 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Inventeur

Taylor, Andrew Clive

Chichester, PO19 3QQ, GB

Jeffers, Jonathan Robert Thomas

London, SW15 6NE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.