Spannzange

Brevet européen · EP1982782 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1982782
Numéro de demande
EP08007207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2008
Publié
22 oct. 2008
Délivré
14 sept. 2011
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2028
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B23B 31/20 (2006.01)
Priorité
DE 102007017566 12.04.2007
DE 102007041606 03.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 1 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.11.2011

  6. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Titulaire

Reinauer, Josef

72488 Sigmaringen/Laiz, DE

Inventeur

Reinauer, Josef

72488 Sigmaringen/Laiz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.