Hinterradaufhängung für ein Fahrrad

Brevet européen · EP1982911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1982911
Numéro de demande
EP07253508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2007
Publié
22 oct. 2008
Délivré
9 nov. 2011
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
B62M 9/12 (2006.01)
Priorité
US 735816 16.04.2007
US 839931 16.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  4. 15 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.12.2011

  5. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Inventeur

Colegrove, James

Lake Mills, WI 53551, US

Howes, Dylan

Monona, WI 53716, US

Gonzalez, Jose

Santa Clarita, CA 19387, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.