Hinterradaufhängung für ein Fahrrad
Brevet européen · EP1982911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1982911
- Numéro de demande
- EP07253508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2007
- Publié
- 22 oct. 2008
- Délivré
- 9 nov. 2011
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 25/28 (2006.01)B62M 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 735816 16.04.2007US 839931 16.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 15 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 9 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
Parties
Inventeur
Colegrove, James
Lake Mills, WI 53551, US
Howes, Dylan
Monona, WI 53716, US
Gonzalez, Jose
Santa Clarita, CA 19387, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.