Möbelelement mit Schwenkbeschlag

Brevet européen · EP1983132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1983132
Numéro de demande
EP08006395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2008
Publié
22 oct. 2008
Délivré
18 mai 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 102007017811 16.04.2007
DE 102007040886 29.08.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Titulaire

bulthaup GmbH & Co. KG

Bulthaup GmbH & Co KG

Werkstrasse 6, 84155 Bodenkirchen, DE

Inventeur

Neumann, Rene

84149 Eberspoint, DE

Zehentbauer, Helmut

84183 Niederviehbach, DE

Bergmann, Martin

1170 Wien, AT

Bohmann, Gernot

1010 Wien, AT

Gründl, Harald

1030 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.