Steckverbinder
Brevet européen · EP1983140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1983140
- Numéro de demande
- EP08102610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2008
- Publié
- 22 oct. 2008
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 26 avr. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E06B 3/667 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007005836 U 20.04.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 14 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 14 nov. 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 14 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 21 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Thomas Hutzelmann, Kirchplatz 14, 9450 Altstätten (SG)
Publié dans Swissreg le 21.06.2016
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
Rafeld-Cech, Karin
D-87499 Wildpoldsried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.