Tastkopf mit konstanter Rastergeschwindigkeit
Brevet européen · EP1983297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1983297
- Numéro de demande
- EP07106415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2007
- Publié
- 22 oct. 2008
- Délivré
- 7 avr. 2010
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/008 (2006.01)G01B 7/008 (2006.01)G01B 11/03 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 15 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 7 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2010
Parties
Inventeur
Jordil, Pascal
1612, Ecotaux
Pettersson, Bo
London, Greater London SW14 7DG, GB
Knut, Siercks
9015, St. Gallen
Wilcox, William
London, Greater London NW8 0JX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.