Embase de connexion coaxiale 7-16

Brevet européen · EP1983619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1983619
Numéro de demande
EP08154138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2008
Publié
22 oct. 2008
Délivré
16 nov. 2011
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/646 (2011.01)
Priorité
FR 0754516 17.04.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 17 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.01.2012

  3. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Inventeur

Arnaud, Pierre-Yves

38360 Sassenage, FR

Guillomin, Alain

38380 Entre Deux Guiers, FR

Brocheton, Claude

38210 Tullins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.