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Brevet européen · EP1983945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1983945
Numéro de demande
EP07763263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2007
Publié
29 oct. 2008
Délivré
4 janv. 2017
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 307369 03.02.2006
Demande PCT
PCT/US2007/001572 22.01.2007
Publication PCT
WO2007/092144 16.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

  3. 4 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

DePuy Spine, Inc.

Depuy Spine, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

O'NEIL, Michael, J.

West Barnstable, MA 02668, US

SUTTON, Jeffrey, Karl

Medway, MA 02053, US

DOORIS, Andrew

Raynham, MA 02767, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.