ENDOLUMINALE PROTHESE
Brevet européen · EP1983946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1983946
- Numéro de demande
- EP06728436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2006
- Publié
- 29 oct. 2008
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/90 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2006/000086 17.02.2006
- Publication PCT
- WO2007/094020 23.08.2007
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 28 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Inventeur
VENTURELLI, Andrea
25060 Concesio, IT
SCHAFFNER, Silvio
8267 Berlingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.