CATHETER DE NEUROSTIMULATION

Brevet européen · EP1984071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1984071
Numéro de demande
EP07730823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2007
Publié
29 oct. 2008
Délivré
9 déc. 2009
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
FR 0600948 02.02.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/000064 15.01.2007
Publication PCT
WO2007/088256 09.08.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

  6. 9 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

VYGON

5 rue Adeline, F-95440 Ecouen, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CARREZ, Jean-Luc

F-95440 Ecouen, FR

DALLE, Valérie

F-60270 Gouvieux, FR

GUYOMARC'H, Pierrick

F-95120 Ermont, FR

DULONG, Claire

F-60126 Rivecourt, FR

GADENNE, Cécile

F-92500 Rueil Malmaison, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.