EXPRESSIONSSYSTEM
Brevet européen · EP1984506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1984506
- Numéro de demande
- EP07712658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2007
- Publié
- 29 oct. 2008
- Délivré
- 5 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/70 (2006.01)C12N 15/72 (2006.01)C12N 15/78 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)
- Priorité
- GB 0602173 03.02.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/000351 01.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/088371 09.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Inventeur
HODGSON, Ian, John
Cleveland TS23 1YN, GB
LENNON, Christopher, David, John
Cleveland TS23 1YN, GB
KARA, Buhpendra, Vallabh
Cleveland TS23 1YN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.