KRIECHFESTER FERRITISCHER STAHL

Brevet européen · EP1984533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1984533
Numéro de demande
EP07702397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2007
Publié
29 oct. 2008
Délivré
20 juil. 2011
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2027
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C22C 38/00 (2006.01)
C22C 38/18 (2006.01)
H01M 8/02 (2006.01)
Priorité
DE 102006007598 18.02.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/000166 31.01.2007
Publication PCT
WO2007/093148 23.08.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Inventeur

QUADAKKERS, Willem, J.

6363 EG Wijnandsrade, NL

NIEWOLAK, Leszek

52428 Jülich, DE

ENNIS, Philip, James

41844 Wegberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.