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Brevet européen · EP1984575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1984575
Numéro de demande
EP07750805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2007
Publié
29 oct. 2008
Délivré
19 avr. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
US 774401 P 17.02.2006
Demande PCT
PCT/US2007/003993 14.02.2007
Publication PCT
WO2007/097984 30.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

CARPENTER, Christopher, M.

Tualatin, OR 97062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.