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Brevet européen · EP1984636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1984636
Numéro de demande
EP07762899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2007
Publié
29 oct. 2008
Délivré
18 août 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 21/00 (2006.01)
B62D 21/09 (2006.01)
Priorité
US 764045 P 01.02.2006
Demande PCT
PCT/US2007/061452 01.02.2007
Publication PCT
WO2007/090187 09.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 18 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

Parties

Titulaire

AM General LLC

P.O. Box 7025,, South Bend IN 46634, US

Inventeur

RUEHL, Phillip, C.

Elm Grove, WI 53122-1627, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.