ROHRANSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1984666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1984666
- Numéro de demande
- EP07703316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2007
- Publié
- 29 oct. 2008
- Délivré
- 13 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16L 23/028 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006007425 17.02.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/001027 07.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/093309 23.08.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 28 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 28.08.2012
1 entrée antérieure
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
33330 Gütersloh, DE
33813 Oerlinghausen, DE
32791 Lage, DE
33161 Hövelhof, DE
33334 Gütersloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.