VIROLE ANTI-CHOC

Brevet européen · EP1984794 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1984794
Numéro de demande
EP07704349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2007
Publié
29 oct. 2008
Délivré
7 oct. 2009
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 17/34 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Priorité
EP 06002642 09.02.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/051065 05.02.2007
Publication PCT
WO2007/090806 16.08.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.10.2009

  6. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

HESSLER, Thierry

2024 St.-Aubin

BORN, Jean-Jacques

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.