ELEKTRISCHER STECKVERBINDER

Brevet européen · EP1984988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1984988
Numéro de demande
EP07711508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2007
Publié
29 oct. 2008
Délivré
10 févr. 2016
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/66 (2006.01)
H01R 13/717 (2006.01)
//H01R 13/46 (2006.01)
Priorité
DE 102006006726 13.02.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/001182 12.02.2007
Publication PCT
WO2007/093344 23.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Inventeur

MEHNERT, Wolfgang

88131 Lindau, DE

ANZERT, Gilbert

88048 Friedrichshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.