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Brevet européen · EP1985193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1985193
Numéro de demande
EP06732072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2006
Publié
29 oct. 2008
Délivré
2 mars 2016
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41G 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2006036149 14.02.2006
Demande PCT
PCT/JP2006/308165 12.04.2006
Publication PCT
WO2007/094086 23.08.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Aderans Company Limited

13-4, Araki-cho,, Shinjuku-ku Tokyo, JP

Inventeur

SOTOKAWA, Yasuhisa

Tokyo 160-8429, JP

SUGAI, Katsuo

Tokyo 160-8429, JP

SHIRAKASHI, Yutaka

Tokyo 160-8429, JP

SATO, Toshihiko

Tokyo 160-8429, JP

IRIKURA, Akemi

Tokyo 160-8429, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.