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Brevet européen · EP1985195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1985195
Numéro de demande
EP07708166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2007
Publié
29 oct. 2008
Délivré
4 mai 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 5/00 (2006.01)
A43B 5/10 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/22 (2006.01)
A43B 23/08 (2006.01)
Priorité
JP 2006034106 10.02.2006
JP 2006246790 12.09.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/052127 07.02.2007
Publication PCT
WO2007/091599 16.08.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Inventeur

HIDE, Kazushi

Bunkyo-ku, Tokyo, 113-8543, JP

SEKINE, Tomonori

Bunkyo-ku, Tokyo, 113-8543, JP

KAI, Tomokazu

Bunkyo-ku, Tokyo, 113-8543, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.