Geprägtes Papierbahnmaterial

Brevet européen · EP1985438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1985438
Numéro de demande
EP08425225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2008
Publié
29 oct. 2008
Délivré
28 déc. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31F 1/07 (2006.01)
Priorité
IT FI20070084 06.04.2007
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Sofidel S.p.A.

SOFIDEL S.p.A.

Via di Lucia, 23, 55016 Porcari (LU), IT

Inventeur

Emi, Stefani

55016 Porcari Lucca, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.