Fahrradrahmen

Brevet européen · EP1985531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1985531
Numéro de demande
EP07106856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2007
Publié
29 oct. 2008
Délivré
22 sept. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/30 (2006.01)
F16F 1/373 (2006.01)
F16F 1/44 (2006.01)
B62K 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 22 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

Parties

Titulaire

Merida Industry Co., Ltd.

MERIDA INDUSTRY CO., LTD.

No. 116, Meikang Road, Meikang Village, Tatsun Hsiang, Changhua Hsien, TW

Inventeur

Tseng, Ting-Huang

Tatsun Hsiang, Changhua Hsien, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.