DÄMPFER UND ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP1985818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1985818
- Numéro de demande
- EP07714281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2007
- Publié
- 29 oct. 2008
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 1/00 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)F01N 13/08 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- JP 2006038607 15.02.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/052751 15.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/094419 23.08.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
MIYAZAWA, Koue
Kawagoe-shi Saitama 350-1192, JP
MIZUNO, Naomi
Kawagoe-shi Saitama 350-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.