Procédé pour la réalisation d'un module optoélectronique, et module optoélectronique obtenu par le procédé

Brevet européen · EP1986236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1986236
Numéro de demande
EP07150134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2007
Publié
29 oct. 2008
Délivré
6 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01L 31/0203 (2006.01)
H01L 25/16 (2006.01)
Priorité
EP 06126551 19.12.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 23 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.11.2013

  6. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Kayal, Abdul-Hamid

2000 Neuchâtel

Grandjean, André

2088 Cressier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.