EINSEITIGE WERKSTÜCKBEARBEITUNG
Brevet européen · EP1986793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1986793
- Numéro de demande
- EP07757232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2007
- Publié
- 5 nov. 2008
- Délivré
- 10 août 2011
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/00 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 359969 22.02.2006US 619515 03.01.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/062448 20.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/101018 07.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 10 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
Parties
Inventeur
RYE, Jason, A.
Kalispell, Montana 59901, US
WOODRUFF, Daniel
Kalispell, Montana 59901, US
HANSON, Kyle, M.
Kalispell, Montana 59901, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.