PALETTE
Brevet européen · EP1986928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1986928
- Numéro de demande
- EP06846981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2006
- Publié
- 5 nov. 2008
- Délivré
- 12 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 77/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006001222 U 24.01.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2006/011623 05.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/087857 09.08.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Klaus-Peter
53123 Bonn, DE
WEYRAUCH, Detlev
52372 Kreuzau-Untermaubach, DE
PRZYTULLA, Dietmar
50171 Kerpen, DE
WURZER, Ernst
53639 Königswinter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.