DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D' AVALANCHE

Brevet européen · EP1987290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1987290
Numéro de demande
EP07731022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2007
Publié
5 nov. 2008
Délivré
31 mars 2010
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/00 (2006.01)
G10K 15/04 (2006.01)
Priorité
FR 0601648 24.02.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/000315 21.02.2007
Publication PCT
WO2007/096524 30.08.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 31 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Titulaire

TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE - TAS

Technologie Alpine de Securite - TAS

Lieudit le Bresson, 38660 Le Touvet, FR

Inventeur

GREIPL, Werner

83727 Schliersee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.