Lattenrost

Brevet européen · EP1987740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1987740
Numéro de demande
EP08006992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2008
Publié
5 nov. 2008
Délivré
31 août 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 202007005413 U 13.04.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

  3. 31 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Inventeur

Diemer, Gregor

85456 Wartenberg, DE

Jaspert, Bodo F.

85630 Grasbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.