ARZNEIHALTIGER PATCH
Brevet européen · EP1987822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1987822
- Numéro de demande
- EP06745659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2006
- Publié
- 5 nov. 2008
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006042496 20.02.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2006/308631 25.04.2006
- Publication PCT
- WO2007/097047 30.08.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 8 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.12.2016
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
UEMATSU, Masanori
Ayauta-gun, Kagawa 761-2300, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.