Steuervorrichtung

Brevet européen · EP1988009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1988009
Numéro de demande
EP08007593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2008
Publié
5 nov. 2008
Délivré
1 févr. 2012
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/24 (2006.01)
B62K 21/22 (2006.01)
B62K 21/08 (2006.01)
B62K 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007020580 02.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Titulaire

KTM Sportmotorcycle AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Inventeur

Matschl, Gerald

5230 Mattighofen, AT

Gustafson, Torbjörn

5165 Berndorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.