Zweitaktbrennkraftmaschine

Brevet européen · EP1988270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1988270
Numéro de demande
EP08005475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2008
Publié
5 nov. 2008
Délivré
20 janv. 2010
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 13/02 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007020579 02.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 20 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

Parties

Titulaire

KTM Sportmotorcycle AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Inventeur

Sekira, Sebastian

5164 Seeham, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.