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Brevet européen · EP1988786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1988786
- Numéro de demande
- EP07704502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2007
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 19 mai 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/09 (2006.01)A23L 1/29 (2006.01)A61K 31/702 (2006.01)
- Priorité
- EP 06101556 10.02.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/051288 09.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/090894 16.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 19 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
Parties
Inventeur
SPRENGER, Norbert
CH-1073 Savigny
MORGAN, François
F-35000 Rennes, FR
BERROCAL, Rafael
CH-1806 St-Legier
BRAUN, Marcel
CH-3510 Konolfingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.