SCHLEUDERRADGEHÄUSE
Brevet européen · EP1989022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1989022
- Numéro de demande
- EP07726558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2007
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 18 nov. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B24C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006003208 U 01.03.2006DE 202006003209 U 01.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/051922 28.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/099135 07.09.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 oct. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich → Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Volkmarstrasse 8, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 25 mai 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- 1A ABATRON PATENTBÜRO, Frau Dr. R. Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich → Patentanwältin, Dr. Regine Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.05.2013
- 9 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- 1A ABATRON PATENTBÜRO, Frau Dr. R. Wüstefeld, Altstetterstrasse 224, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.06.2011
- 18 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
Parties
Inventeur
48629 Metelen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.