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Brevet européen · EP1989042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1989042
- Numéro de demande
- EP07712731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2007
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 1/08 (2006.01)F16L 11/04 (2006.01)B29C 47/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0603743 24.02.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/000554 16.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/096589 30.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
RAUDIES, Dirk
56479 Elsoff, DE
BULMER Graeme
Tyne & Wear NE39 1EL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.