ROHRVERBINDUNG

Brevet européen · EP1989042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1989042
Numéro de demande
EP07712731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2007
Publié
12 nov. 2008
Délivré
2 août 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 1/08 (2006.01)
F16L 11/04 (2006.01)
B29C 47/00 (2006.01)
Priorité
GB 0603743 24.02.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/000554 16.02.2007
Publication PCT
WO2007/096589 30.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

RAUDIES, Dirk

56479 Elsoff, DE

BULMER Graeme

Tyne & Wear NE39 1EL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.