SYSTÈME D'EXPRESSION CHEZ LA LEVURE POUR LA PRODUCTION DE MOLÉCULES AROMATIQUES
Brevet européen · EP1989310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1989310
- Numéro de demande
- EP07731065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2007
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/53 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)C12N 9/04 (2006.01)C12N 1/16 (2006.01)C12P 7/22 (2006.01)C12P 7/24 (2006.01)C12P 7/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 0601838 01.03.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/000364 28.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/099230 07.09.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Titulaire
V. Mane Fils
06620 Bar sur Loup, FR
Inventeur
ZUCCA, Joseph
06130 Grasse, FR
LAMBERT, Fanny
06580 Pegomas, FR
MANE, Jean
F-06130 Grasse, FR
NESS, Frédéreque
33000 Bordeaux, FR
AIGLE, Michel
69100 Villeurbanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.