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Brevet européen · EP1989485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1989485
- Numéro de demande
- EP07703839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2007
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 23/10 (2006.01)F02P 19/02 (2006.01)F23Q 7/00 (2006.01)G01L 23/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006008351 21.02.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/050299 12.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/096208 30.08.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
KERN, Christoph
71546 Aspach, DE
SCHOTT, Steffen
71701 Schwieberdingen, DE
SALTIKOV, Pavlo
71334 Waiblingen, DE
KLEINDL, Michael
71701 Schwieberdingen, DE
ZACH, Reiko
71686 Remseck, DE
WOLFER, Peter
CH-8451 Kleinandelfingen
CAVALLONI, Claudio
CH-8105 Regensdorf
HESS, Reinhold
CH-8405 Winterthur
MÜLLER, Michael
CH-8544 Rickenbach-Attikon
BERTOLA, Andrea
CH-8047 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.