Milchpumpe
Brevet européen · EP1990065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1990065
- Numéro de demande
- EP07107683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2007
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 16 déc. 2009
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 13 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG → PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 13.04.2013
- 25 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans Swissreg le 25.12.2009
- 16 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.