SPINDELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1990112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1990112
- Numéro de demande
- EP07737755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2007
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 25 juil. 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 19/02 (2006.01)B23H 7/14 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)B23Q 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006050452 27.02.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/054145 27.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/097476 30.08.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 25 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2012
Parties
Inventeur
ARAIE, Ichiro
Sakai-shi, Fukui 919-0598, JP
KAWADA, Shuichi
Sakai-shi, Fukui 919-0598, JP
HASEGAWA, Taro
Sakai-shi, Fukui 919-0598, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.