Geschmierte Reststoffbearbeitungs-Maschine
Brevet européen · EP1990182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1990182
- Numéro de demande
- EP08001978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2008
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 27 juil. 2011
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007021208 05.05.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 16 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 16.08.2011
- 27 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Kock, Bernhard
47441 Moers, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.