Cu - Ni - Metall-Legierung

Brevet européen · EP1990433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1990433
Numéro de demande
EP08450066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2008
Publié
12 nov. 2008
Délivré
17 févr. 2010
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 9/06 (2006.01)
Priorité
AT 7332007 10.05.2007
AT 20912007 20.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 17 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

Parties

Inventeur

Koppensteiner, Ewald

4490 St. Florian, AT

Schrayvogel, Rudolf

3243 St. Leonhard, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.