Werkzeug mit Beschichtung
Brevet européen · EP1990438 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1990438
- Numéro de demande
- EP08450060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2008
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 7 juil. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C22C 38/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 7072007 08.05.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2010
- 7 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans Swissreg le 07.07.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Caliskanoglu, Ziya Devrim
8600 Bruck/Mur, AT
Mitterer, Christian
8700 Leoben, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.