Mantelstein für Schornsteinsysteme

Brevet européen · EP1990481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1990481
Numéro de demande
EP08007922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2008
Publié
12 nov. 2008
Délivré
7 août 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007021894 10.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 7 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2013

Parties

Inventeur

Steinecker, Gerald

4540 Pfarrkirchen, AT

Pühringer, Herbert

4542 Nussbach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.