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Brevet européen · EP1990708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1990708
Numéro de demande
EP07737717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2007
Publié
12 nov. 2008
Délivré
17 avr. 2013
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/048 (2013.01)
G01F 1/00 (2006.01)
G09G 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2006054354 01.03.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/054105 26.02.2007
Publication PCT
WO2007/100110 07.09.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 24 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.05.2013

  3. 17 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Titulaire

Oval Corporation

OVAL CORPORATION

10-8, Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku, Tokyo 161-8508, JP

Mandataire

Patentanwalt Matthias W. Schäfer

Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich

Inventeur

KITAMI, Hirokazu

Tokyo 161-8508, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.