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Brevet européen · EP1990777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1990777
- Numéro de demande
- EP08008641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2008
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 4 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G07C 9/02 (2006.01)G07C 9/00 (2020.01)
- Priorité
- AT 29707 U 10.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 6 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 13 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
- 6 mai 2020
Titulaire
- Titulaire
- Axess AG, O.-Lepperdinger-Straße 1, 5071 Wals-Siezenheim, Autriche → Axess AG, Sonystraße 18, 5081 Anif, Autriche
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Kocznar, Wolfram
6020 Innsbruck, AT
Fischer, Josef
5400 Hallein, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.