Haltevorrichtung

Brevet européen · EP1990790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1990790
Numéro de demande
EP07445021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2007
Publié
12 nov. 2008
Délivré
2 déc. 2009
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Titulaire

HL Display AB

HL DISPLAY AB

Horisontvägen 26, 128 34 Skarpnäck, SE

Inventeur

Connebert, David

37200 Tours, FR

Mine, Jean-Didier

37270 Montlouis-sur-Loire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.