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Brevet européen · EP1991092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1991092
Numéro de demande
EP07715952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2007
Publié
19 nov. 2008
Délivré
24 juin 2009
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 15/00 (2006.01)
Priorité
NO 20060918 24.02.2006
Demande PCT
PCT/NO2007/000070 23.02.2007
Publication PCT
WO2007/097636 30.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 24 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2009

Parties

Titulaire

Peter Opsvik AS

Pilestredet 27h, 0164 Oslo, NO

Inventeur

OPSVIK, Peter

N-0164 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.