STENTFIXIERUNG

Brevet européen · EP1991179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1991179
Numéro de demande
EP07751578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2007
Publié
19 nov. 2008
Délivré
20 mars 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
A61F 2/95 (2013.01)
Priorité
US 777106 P 27.02.2006
Demande PCT
PCT/US2007/004826 26.02.2007
Publication PCT
WO2007/100716 07.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Inventeur

HARTLEY, David, Ernest

Subiaco, Western Australia, 6008, AU

RASMUSSEN, Erik, E.

DK-4200 Slagelse, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.