STENTFIXIERUNG
Brevet européen · EP1991179 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1991179
- Numéro de demande
- EP07751578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2007
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 20 mars 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)A61F 2/95 (2013.01)
- Priorité
- US 777106 P 27.02.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/004826 26.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/100716 07.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
HARTLEY, David, Ernest
Subiaco, Western Australia, 6008, AU
RASMUSSEN, Erik, E.
DK-4200 Slagelse, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.