MISCHTROCKNER AUFWEISEND EINEN KUGELFÖRMIGEN MISCHBEHÄLTER
Brevet européen · EP1991346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1991346
- Numéro de demande
- EP07711738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2007
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 8 juil. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01F 7/00 (2006.01)B01F 7/02 (2006.01)B01F 7/04 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01F 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006003390 U 03.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/001765 01.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/101603 13.09.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Ulrich Seifert, Seifert & Partner, Pestalozzistrasse 2 /Postfach 1416, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 29.08.2009
- 8 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
STALDER, Hans
8225 Siblingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.