HAARPFLEGEZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1991603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1991603
- Numéro de demande
- EP07703551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2007
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 6 avr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)A61K 8/88 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)
- Priorité
- EP 06004344 03.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/001575 23.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/098888 07.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2011
Parties
Inventeur
BEUMER, Raphael
79541 Lörrach, DE
DERKS, Franciscus
NL-6093 DL Heythuysen, NL
MENDROK-EDINGER, Christine
79618 Rheinfelden-Minseln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.