HAARPFLEGEZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1991603 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1991603
Numéro de demande
EP07703551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2007
Publié
19 nov. 2008
Délivré
6 avr. 2011
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C08G 69/26 (2006.01)
A61K 8/88 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
Priorité
EP 06004344 03.03.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/001575 23.02.2007
Publication PCT
WO2007/098888 07.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 6 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2011

Parties

Inventeur

BEUMER, Raphael

79541 Lörrach, DE

DERKS, Franciscus

NL-6093 DL Heythuysen, NL

MENDROK-EDINGER, Christine

79618 Rheinfelden-Minseln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.