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Brevet européen · EP1991792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1991792
- Numéro de demande
- EP07723087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2007
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 15 mai 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006003589 U 07.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/001966 07.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/101679 13.09.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Inventeur
FRIEDRICH, Thomas
83727 Schliersee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.